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Affiche rétro réunissant les marques KitKat, Haribo, L’Oréal et Lesieur avec leurs slogans publicitaires emblématiques.

« Have a break, have a Kit Kat ® »

« Deux doigts coupe faim ® »

« Haribo c’est beau la vie, pour les grands et les petits ®»

« La vache qui rit ®»

« Parce que je le vaux bien ®»

« A fond la forme ®» 

« Fraîcheur de vivre ® » 

« Pas d’erreur c’est Lesieur ® »

Autant de slogans qui suscitent un sourire, et parfois de la nostalgie. Ces slogans agissent comme une madeleine de Proust pour les quarantenaires tant ils ont accompagné plusieurs générations de Français.

Ces accroches rapides ont pour vocation d’attirer l’attention du consommateur et de se démarquer de la concurrence. Ils viennent garantir une origine commerciale au public qui fera un lien direct entre le slogan et leur auteur.

Dans ce contexte, les slogans répondent à la définition de la marque lorsqu’ils servent à distinguer les produits ou services d’une personne physique ou morale de ceux d’autres personnes physiques ou morales (article L-711-1 du Code la Propriété Intellectuelle).

Néanmoins, tous les slogans ne peuvent constituer des marques valables et tel est le cas lorsque le slogan retenu se heurte aux critères de protection érigés par le Code la Propriété Intellectuelle et tout particulièrement aux dispositions de l’article L-711-2 qui stipule que :

Ce contrôle est exercé par les instances administratives telles que l’Institut National de la Propriété Industrielle (l’INPI) et l’Office de l’Union Européenne (l’EUIPO) dans le cadre de leur examen de la demande de marque.

Le motif de rejet le plus répandu repose sur le fait que la demande de marque serait perçue comme une information exclusivement promotionnelle tendant à souligner les caractéristiques positives des produits et/ou services et non comme une indication de leur origine commerciale.

  • TAKE YOUR TIME PAY AFTER pour des services relevant de la classe 36 (services de cartes bancaires, de crédit et de débit) – Tribunal de l’Union Européenne T-755/16 ;
  • MORE THAN JUST A CARD pour des services relevant de la classe 36 (services de cartes bancaires, de crédit et de débit) – chambre de recours de l’EUIPO R 1608/2007-4 ;
  • WE PUT YOU FIRST AND KEEP YOU AHEAD pour des services relevant de la classe 40 (traitement de matériaux) ;
  • SAVE OUR EARTH NOW pour des services relevant des classes 3, 17, 18, 20, 22, 24, 25 et 28 – chambre de recours de l’EUIPO R 1198/2008-4 ;
  • DREAM IT, DO IT ! pour des services relevant des classes 35, 36, 41 et 45 – Tribunal de l’Union Européenne  T-186/07 ;
  • DRINK WATER, NOT SUGAR pour des services relevant des classes 32 et 33 (boissons sans et avec alcool) – chambre de recours de l’EUIPO R 718/2007-2 ;

Néanmoins, la Cour de justice de l’Union Européenne a fourni des indications dont il convient de s’inspirer afin d’apprécier le caractère distinctif d’un slogan (21/01/2010, Audi/OHMI : C-398/08 P, Vorsprung durch Technik signifiant «avance par la technique» ; EU:C:2010:29, § 47; 13/04/2011, T-523/09, Wir machen das Besondere einfach signifiant « Nous rendons l’exceptionnel tout simple », EU:T:2011:175, § 37).

A la lumière de ces arrêts, un slogan publicitaire est susceptible de posséder un caractère distinctif lorsqu’il est perçu comme étant davantage qu’un simple message publicitaire vantant les qualités des produits ou services visés car il :

  • Constitue un jeu de mots,
  • Est formé de structures syntaxiques inhabituelles,
  • Introduit des éléments de tension conceptuelle ou de surprise, de sorte qu’il peut être perçu comme imaginatif, surprenant ou inattendu,
  • Possède une originalité ou prégnance particulière,
  • Déclenche chez le public pertinent un processus cognitif ou un effort d’interprétation par l’emploi de dispositifs linguistiques et stylistiques, comme l’allitération, la métaphore, la rime, le paradoxe, etc.

En outre, conformément à une jurisprudence établie du Tribunal de l’Union Européenne, un slogan dont la signification est vague ou impénétrable ou dont l’interprétation requiert de la part des consommateurs pertinents un effort intellectuel important est également susceptible de posséder un caractère distinctif étant donné que les consommateurs ne pourront pas établir un lien clair et direct avec les produits et services pour lesquels la marque est protégée.

Il est à relever également qu’un slogan est susceptible de constituer une marque valable lorsqu’il a acquis un caractère distinctif en conséquence d’un usage intensif auprès du public. C’est ainsi qu’a été jugé que le signe RENT A CAR, déposé notamment pour des services de location de véhicules est « clairement identifié par les Français titulaires du permis de conduire comme une marque de location de voitures et fait partie des marques de location de voitures les plus connues de ces derniers » (Cass. Com., 7 juillet 2021, n° 19-16.028).

En résumé

Un slogan peut constituer un avantage concurrentiel et un atout marketing indéniable lorsqu’il est apte à être perçu par le public comme une indication d’origine, et non comme une simple formule laudative ou publicitaire laquelle doit ainsi rester au libre usage de tous.

Le titulaire d’un slogan, enregistré en tant que marque, peut exercer ses prérogatives en agissant sur le fondement de la contrefaçon à l’encontre d’un signe postérieur identique ou similaire et si un risque de confusion peut en résulter.

De manière complémentaire, il est à noter que le titulaire d’un slogan est en mesure de revendiquer des droits d’auteur dès lors que celui-ci présente un degré suffisant d’originalité. L’appréciation de ce critère relevant du pouvoir souverain des Tribunaux.

Outre les actions menées sur la base de la contrefaçon de marques et/ou de droits d’auteur, le titulaire d’un slogan serait en mesure de fonder ses griefs sur le fondement de la concurrence déloyale et/ou parasitaire.

Ces différentes protections sont susceptibles de se cumuler dans le cadre d’une même procédure sous réserve de prouver qu’il s’agit de faits distincts.

Un slogan distinctif et original procure donc à son titulaire des armes juridiques à déployer à l’encontre de concurrents malveillants.

Bérénice AUBERT, Juriste chez Santarellli, cabinet de propriété intellectuelle.

Bérénice Aubert
Juriste | CPI | Associée

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