Insights

Brevet

La Propriété Industrielle dans les parcs à thèmes

Des montagnes russes aux spectacles immersifs, les parcs à thèmes regorgent de technologies de pointe protégées par des brevets. Systèmes de propulsion, robots animés, simulateurs de vol : chaque innovation…

Brevet

Nouveau paquet de sanctions à l’encontre de la Russie

L'histoire des Jeux olympiques est intimement liée à celle de l'innovation technologique. À chaque édition, des avancées brevetées ont repoussé les limites de la performance humaine, redéfinissant ce que nous…

Brevet

Premier anniversaire de la JUB

Un an après son lancement, la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB) s’impose comme un acteur central du contentieux européen des brevets. Retour sur les avancées majeures de ce nouveau système…

Brevet

L’OMPI adopte un nouveau traité pour lutter contre la biopiraterie

En mai 2024, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a adopté un traité historique sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés, marquant une avancée…

Brevet

Superbus en tournée : zoom sur les clauses de cession de droits d’auteur

Dans une affaire récemment jugée par le Tribunal Judiciaire de Paris le 5 avril 2024, un photographe contestait l'utilisation de ses œuvres photographiques par les sociétés de production du groupe…

Brevet

LA GUITARE Structure, matériaux et innovations

La guitare acoustique, qu’elle soit classique ou folk, est le fruit d’une longue évolution alliant savoir-faire artisanal et innovations technologiques. Sa structure se compose principalement de la table d’harmonie, des…

Brevet • Marques

La Création Musicale à l’ère de l’Intelligence Artificielle : quand l'IA bouscule les préceptes du droit d’auteur

L'émergence de l'intelligence artificielle (IA) dans le domaine musical soulève des questions complexes en matière de droit d'auteur. Les œuvres créées par des IA remettent en question les concepts traditionnels…

Marques • Viti-vinicole

Le marché des vins de négoce : Les bonnes pratiques à suivre dans le choix de vos marques

À Bordeaux, la Cour d’appel sanctionne la commercialisation de vins de négoce portant un nom d’exploitation — considérée comme trompeuse. Ces décisions illustrent la nécessité d’adopter des bonnes pratiques en…

Brevet

Soleau : l’enveloppe se met à la page

Disparition du papier, place au numérique ! L’enveloppe Soleau, outil historique de datation des créations intellectuelles, fait peau neuve. Exit le format papier, l’e-Soleau devient le standard unique et s'enrichit…

Brevet

Le financement des litiges en matière de propriété intellectuelle

Le financement des litiges en propriété intellectuelle est une solution encore peu connue en France, mais déjà bien développée ailleurs. Elle permet à un tiers de prendre en charge les…

Marques

Les nouveaux types de marques de l'Union Européenne

Du recyclage intelligent aux matériaux biosourcés, les startups développent des technologies clés pour répondre à l’urgence climatique. Encore faut-il pouvoir les protéger et les valoriser. Un brevet bien pensé ne…

Brevet

Innovations Vertes : L’Élan des Startups

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