Auditer la PI d’une entreprise pour la valoriser
L’audit de propriété intellectuelle, également connu sous le nom de IP due diligence, consiste en une investigation poussée visant à déterminer la valeur de la propriété intellectuelle d’une entreprise.
Dans quel contexte les IP due diligences sont-elles requises ?
Cession/acquisition d’entreprises
Diligenté le plus souvent dans le cadre d’opérations de cession ou d’acquisition d’entreprise, cet audit de propriété intellectuelle (ou IP due diligence) met en évidence les forces et faiblesses de la politique de propriété intellectuelle de l’entreprise concernée.
Vous êtes acquéreur ou investisseur : l’IP due diligence vous permet d’anticiper les risques, de valoriser la propriété intellectuelle et d’ajuster les conditions financières de l’opération de fusion ou d’acquisition.
Vous êtes vendeur : vous pouvez aussi être à l’origine de cet audit de propriété intellectuelle. Le conseil que nous vous apportons dans le cadre de cette due diligence vous aide à optimiser la valeur de votre portefeuille PI.
Nous réalisons des IP due diligences pour des opérations de fusion-acquisition de tous montants, du plus petit investissement jusqu’à des opérations de plusieurs milliards d’euros.
Évolutions de marché
Les IP due diligences présentent également un fort intérêt pour les entreprises qui doivent s’adapter à des évolutions de marché et prendre rapidement des décisions techniques ou commerciales impactantes.
Une démarche structurée, une prestation sur-mesure
L’analyse des actifs immatériels se limite souvent à l’étude des marques et des brevets. Pourtant il en existe bien d’autres dans une entreprise comme, par exemple les droits d’auteurs, les noms de domaines, le savoir-faire, les logiciels, les algorithmes, l’intelligence artificielle ou encore le secret des affaires.
Après avoir identifié l’ensemble des actifs incorporels, nos Conseils PI :
- Analysent l’ensemble des actifs de propriété intellectuelle existants (validité, adéquation de la protection par rapport aux marchés d’exploitation, procédures en vigueur…)
- Examinent l’existence ou le risque d’actions en contrefaçon ou en révocation
- Analysent les questions relatives aux droits de PI (contrats de propriété, contrats de licence…)
- Identifient les risques à maîtriser
- Analysent l’adéquation de la stratégie PI avec la vision et les ambitions stratégiques de l’entreprise, tout en tenant compte des tendances du secteur d’activité concerné
- Élaborent la synthèse des forces et faiblesses identifiées, incluant des recommandations
Une expertise juridique et technique dans une large variété de domaines et de technologies
Un portefeuille PI peut être composé de brevets, de marques, de dessins, de modèles, de droits d’auteur, d’informations confidentielles… Son analyse requiert des compétences à la fois techniques et juridiques.
Nos Conseils, juristes, avocats et ingénieurs, tous spécialisés en PI, disposent d’une expertise reconnue dans un large éventail de technologies et de domaines.
Vous voulez en savoir plus sur les audits PI ?
Toute une équipe à votre service
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septembre 2023
