Domaines d'expertises
Biographie
Ingénieur diplômé de Télécom Bretagne (IMT Atlantique) en 2001, Yann Fouassier débute sa carrière en tant qu’ingénieur en systèmes embarqués, au sein d’une grande entreprise américaine de téléphonie mobile, avec pour activité principale le développement logiciel de couches protocolaires pour les normes 3GPP. En 2013, Yann Fouassier rejoint un autre géant américain, fabricant de semi-conducteurs, pour lequel il participe à l’intégration de systèmes logiciels pour des processeurs destinés aux produits de télécommunications grand public (smartphones, tablettes, objets connectés, etc.).
Après avoir ainsi acquis des compétences solides dans le domaine des télécommunications et des systèmes embarqués, il rejoint le cabinet Santarelli en 2016 et intervient depuis sur toutes les problématiques liées à l’obtention, la valorisation et la défense des brevets d’invention pour le compte de clients dans le domaine des technologies numériques, avec des applications variées, notamment dans les télécommunications spatiales, les réseaux d’objets connectés et les robots médicaux.
Il guide notamment ses clients dans le développement de leur portefeuille de brevets en France et à l’étranger. Yann Fouassier est inscrit comme Conseil en Propriété Industrielle (en France) et mandataire à l’Office Européen des Brevets (OEB). Il est habilité à plaider devant la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB). Il participe également, dans le cadre de l’IPEC (« International Patent Evaluation Consortium »), à des évaluations d’essentialité de brevets vis-à-vis des standards de téléphonie mobile, du Wi-Fi, du codage audio/vidéo, et du chargement sans fil
Formation
- Diplômé de Telecom Bretagne (IMT Atlantique)
- Diplômé du (CEIPI) Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle
- Diplôme « Contentieux des brevets en Europe » (EPL)
Associations professionnelles en PI
- CNCPI : Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
- EPI : Institut des mandataires agréés près l’Office européen des brevets
Éthique professionnelle
Nos CPI et avocats sont soumis à une déontologie stricte justifiant d’une éthique professionnelle certaine, à la fois vis-à-vis des clients et de leurs confrères. Ils s’engagent notamment à respecter les intérêts économiques du client, à réaliser leur mission jusqu’à sa finalisation, à travailler en toute transparence avec le client (devis, facturation, conditions générales de vente, frais annexes).
Conflits d’intérêts
Nos CPI et avocats respectent les règles déontologiques de leur profession relatives au conflit d’intérêts. A ce titre, ils s’assurent de l’absence de conflit d’intérêts préalablement au démarrage d’une nouvelle mission et informent le client dans les plus brefs délais de toute survenance de situation qui pourrait interférer sur le bon déroulement de la mission et/ou qui risquerait de compromettre l’exécution objective de celle-ci.
