Domaines d'expertises
Biographie
Titulaire d’un DESS de Propriété Industrielle de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), Stéphane MEUNIER débute sa carrière dans l’industrie pharmaceutique, au sein du Groupe AVENTIS. Il rejoint en 2003 une des entités constitutives du Groupe Santarelli en tant que Conseil en Propriété Industrielle, mention « Marques, Dessins et Modèles ». En 2013, il prend la responsabilité du service Marques, Dessins et Modèles de l’établissement de Bordeaux et devient Associé en 2014.
Ses domaines de compétences couvrent l’ensemble des problématiques liées à la protection et à la défense des marques, dessins et modèles, noms de domaine, quel que soit le secteur d’activité, en France comme à l’international. Il accompagne ses clients dans l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies de propriété intellectuelle à l’échelle mondiale, et les conseille dans l’optimisation et la valorisation de leurs portefeuilles de droits. Il intervient également dans la gestion quotidienne des actifs : Conseils relatifs à la création de marques, recherches d’antériorités, dépôts, suivi des procédures d’enregistrement, réponses à objections administratives, renouvellements, inscriptions légales, surveillance de marques, etc. La Négociation et rédaction d’accords et contrats et les affaires précontentieuses et contentieuses : Réclamations, mises en demeure, constats sur site et Internet, saisies-contrefaçons, oppositions, actions en contrefaçon, concurrence déloyale, etc.
Engagé dans le développement et la défense de la propriété industrielle, il est membre actif de plusieurs associations professionnelles reconnues, dont INTA et APRAM. Au-delà de ses activités professionnelles, Stéphane MEUNIER cultive un intérêt marqué pour les arts (musique, cinéma, peinture), ainsi que pour le tennis, le jardinage et les voyages, qui nourrissent sa curiosité et son ouverture sur le monde.
Formation
- Licence en Droit avec modules sciences économiques et politiques (Université Pierre Mendès-France – Grenoble II)
- Maîtrise de Droit privé – Université Pierre Mendès France (Grenoble)
- DESS Propriété Industrielle, Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Associations professionnelles en PI
- CNCPI : Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle
- APRAM : Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles
- INTA : International Trademark Association
Éthique professionnelle
Nos CPI et avocats sont soumis à une déontologie stricte justifiant d’une éthique professionnelle certaine, à la fois vis-à-vis des clients et de leurs confrères. Ils s’engagent notamment à respecter les intérêts économiques du client, à réaliser leur mission jusqu’à sa finalisation, à travailler en toute transparence avec le client (devis, facturation, conditions générales de vente, frais annexes).
Conflits d’intérêts
Nos CPI et avocats respectent les règles déontologiques de leur profession relatives au conflit d’intérêts. A ce titre, ils s’assurent de l’absence de conflit d’intérêts préalablement au démarrage d’une nouvelle mission et informent le client dans les plus brefs délais de toute survenance de situation qui pourrait interférer sur le bon déroulement de la mission et/ou qui risquerait de compromettre l’exécution objective de celle-ci.
