Domaines d'expertises
Biographie
Michel Bolinches exerce depuis 1993 au sein de départements PI de grandes entreprises et dans des cabinets, et a notamment protégé au sein du Groupe MICHELIN (1998-2003) : des inventions en chimie du caoutchouc, matériaux et mécanique (polymérisation, pneumatiques, renforts); De grands cabinets : des inventions en sciences des matériaux, génie chimique et mécanique, physique, optique, chimie des matériaux (automobile) et mécanique (aéronautique).
Ingénieur en génie chimique de formation (ENSIACET Toulouse, option matériaux), diplômé du CEIPI en brevets, marques et dessins et modèles, CPI (brevets) et mandataire européen en brevets, Michel est en outre représentant habilité devant la JUB. Les Prestations réalisées par Michel incluent la rédaction de brevets, le suivi des procédures de délivrance (France/étranger), les Recherches d’antériorités, les études de brevetabilité, les consultations juridiques (liberté d’exploitation, validité de brevets, due diligence), les oppositions en défense et attaque devant l’OEB et l’USPTO (réexamens ex parte), les dossiers de précontentieux et de contentieux, ainsi que la stratégie et l’accompagnement PI.
Ainsi, fort de plus de 30 années d’expérience, Michel a piloté avec succès des dizaines de procédures d’opposition devant l’OEB et l’USPTO et des dossiers de contentieux (actions en contrefaçon en France et contestation du droit au brevet, notamment), et apprécie plus particulièrement la fourniture de conseils de qualité à ses clients sur la brevetabilité et la liberté d’exploitation de leurs inventions, par la réalisation de recherches d’antériorités poussées et la définition de stratégies pertinentes de protection ou d’opposition. Passionné par les dossiers complexes notamment en chimie des matériaux (e.g. polymères) et en physique, Michel cultive sa curiosité par des lectures fréquentes d’ouvrages spécialisés de chimie, mathématiques, physique et de droit des brevets, notamment.
Formation
- Diplômé du (CEIPI) Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle
- Ingénieur ENSIACET Toulouse (Ecole Nationale Supérieure d’Ingénieurs en Arts Chimiques Et Technologiques) option Génie chimique / Matériaux
Associations professionnelles en PI
- EPI (Institut des mandataires agréés près l’Office européen des brevets)
- CNCPI : Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle
Éthique professionnelle
Nos CPI et avocats sont soumis à une déontologie stricte justifiant d’une éthique professionnelle certaine, à la fois vis-à-vis des clients et de leurs confrères. Ils s’engagent notamment à respecter les intérêts économiques du client, à réaliser leur mission jusqu’à sa finalisation, à travailler en toute transparence avec le client (devis, facturation, conditions générales de vente, frais annexes).
Conflits d’intérêts
Nos CPI et avocats respectent les règles déontologiques de leur profession relatives au conflit d’intérêts. A ce titre, ils s’assurent de l’absence de conflit d’intérêts préalablement au démarrage d’une nouvelle mission et informent le client dans les plus brefs délais de toute survenance de situation qui pourrait interférer sur le bon déroulement de la mission et/ou qui risquerait de compromettre l’exécution objective de celle-ci.
