Domaines d'expertises
Biographie
Jan Bertram accompagne les entreprises innovantes — de la start-up en incubation au grands groupes côtés, en passant par des PME et ETI industrielles historiques — dans la protection et la valorisation de leurs actifs immatériels, en France et à l’international. Il guide ses clients à travers les dépôts de brevets et les représente dans les procédures d’opposition devant l’OEB et les offices nationaux.
Fort de l’expérience acquise après avoir rejoint le cabinet Santarelli en 2019, après une première expérience dans un autre cabinet parisien, il intervient dans tous les domaines techniques, avec une activité particulièrement développée dans les secteurs des transports (automobile, aéronautique, ferroviaire), de la robotique, des appareils domestiques et de l’optique. Ingénieur diplômé en génie mécanique de l’Institut de Technologie de Karlsruhe (KIT) et germanophone courant, Jan est également titulaire du diplôme du CEIPI mention brevets. En tant que Conseil en propriété industrielle (INPI) et Mandataire en brevets européens (OEB), il est habilité à représenter ses client devant les offices de brevets français et européens, ainsi que devant la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB).
Son accompagnement comprend une prise en charge complète, à la fois préventive, grâce à un audit approfondi des besoins de ses clients et des enjeux commerciaux et juridiques ; stratégique, par la constitution et la gestion d’un portefeuille de brevets en phase avec les objectifs de l’entreprise ; et opérationnelle, en assurant un suivi précis et régulier en lien étroit avec les équipes R&D et les inventeurs d’une part, et les conseils étrangers d’autre part. En dehors de son activité professionnelle, Jan aime découvrir de nouveaux horizons que ce soit à la voile sur l’eau, ou à vélo et à pied sur la terre ferme.
Formation
- Diplômé de l’Institut de Technologie de Karlsruhe (Allemagne)
- Diplômé du Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) en Brevets d’invention
Associations professionnelles en PI
- CNCPI : Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
- EPI : Institut des mandataires agréés près l’Office européen des brevets
Publications
Requête aux fins de saisie-contrefaçon : faut-il fournir un commencement de preuve au soutien des allégations de contrefaçon ?
Publié en décembre 2022 en collaboration avec Luc Santarelli et Ghislain Laurin dans la revue , Propriété Industrielle de LexisNexis – n°12.
Éthique professionnelle
Nos CPI et avocats sont soumis à une déontologie stricte justifiant d’une éthique professionnelle certaine, à la fois vis-à-vis des clients et de leurs confrères. Ils s’engagent notamment à respecter les intérêts économiques du client, à réaliser leur mission jusqu’à sa finalisation, à travailler en toute transparence avec le client (devis, facturation, conditions générales de vente, frais annexes).
Conflits d’intérêts
Nos CPI et avocats respectent les règles déontologiques de leur profession relatives au conflit d’intérêts. A ce titre, ils s’assurent de l’absence de conflit d’intérêts préalablement au démarrage d’une nouvelle mission et informent le client dans les plus brefs délais de toute survenance de situation qui pourrait interférer sur le bon déroulement de la mission et/ou qui risquerait de compromettre l’exécution objective de celle-ci.
