Domaines d'expertises

Biographie

Fabrice Pigeaux est Conseil en Propriété Industrielle (Mention Marques, Dessins & modèles) et Conseil Européenen Marques depuis 2007. Fabrice est titulaire d’une Maîtrise en Droit des Affaires, d’un Diplôme d’Université de Juriste bilingue droit anglo-américain, d’un DESS de Droit du Multimédia et des Systèmes d’Informationde l’Université Robert Schuman de Strasbourg ainsi que du Diplôme du CEIPI en droit des marques.

Fabrice a travaillé pendant 13 ans au sein du Cabinet Orès avant de rejoindre le Cabinet Santarelli en août 2016. Il conseille une Clientèle très variée incluant des PME et des groupes internationaux, en matière de Marques, noms de domaine et problématiques associées, tant en France qu’à l’étranger.

Formation

  • DESS en Droit du multimédia et des systèmes d’informations, Université Robert Schuman, Strasbourg
  • CEIPI Maîtrise en Droit des Affaires, Université de Cergy-Pontoise

Associations professionnelles en PI

  • CNCPI : Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle
  • APRAM : Association des praticiens du droit des marques et modèles

Articles

Marques

Tout savoir sur les marques atypiques : sonores, formes, couleurs et plus encore

Éthique professionnelle

Nos CPI et avocats sont soumis à une déontologie stricte justifiant d’une éthique professionnelle certaine, à la fois vis-à-vis des clients et de leurs confrères. Ils s’engagent notamment à respecter les intérêts économiques du client, à réaliser leur mission jusqu’à sa finalisation, à travailler en toute transparence avec le client (devis, facturation, conditions générales de vente, frais annexes).

Conflits d’intérêts

Nos CPI et avocats respectent les règles déontologiques de leur profession relatives au conflit d’intérêts. A ce titre, ils s’assurent de l’absence de conflit d’intérêts préalablement au démarrage d’une nouvelle mission et informent le client dans les plus brefs délais de toute survenance de situation qui pourrait interférer sur le bon déroulement de la mission et/ou qui risquerait de compromettre l’exécution objective de celle-ci.