Domaines d'expertises
Biographie
Associé, Conseil en Propriété Industrielle, Mandataire agréé près l’OEB et European Patent Ligitator devant la Juridiction unifiée du brevet, Fabien Bas est ingénieur des Hautes Etudes Industrielles. Il est en outre titulaire d’un mastère spécialisé, d’un Diplôme Universitaire de Contentieux des Brevets en Europe, et d’un Master en Droit économie, gestion, Mention Droit de la propriété intellectuelle (Université de Strasbourg).
Fabien a débuté sa carrière en 2006 comme ingénieur brevet au sein d’un équipementier automobile, agissant principalement pour les systèmes de propulsion et de visibilité, dans les domaines de la mécanique, de l’électrotechnique, de l’électronique, et des batteries.
Entré chez Santarelli en 2009, Fabien est associé et conseille des PME françaises à rayonnement international et des grands groupes, français et étrangers, autant en acquisition qu’en exploitation des droits. Il intervient principalement dans les domaines de la mécanique, de l’électricité, de l’électronique, du luxe, des dispositifs médicaux, et de l’informatique.
Au-delà des missions passionnantes qui lui sont offertes dans l’exercice de son métier, Fabien a toujours suivi son actualité et y consacre du temps depuis plusieurs années dans le cadre d’activités au sein de plusieurs commissions de la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle et, plus récemment, en tant que Membre élu du Bureau de la Compagnie, dont le mandat court jusque fin 2027.
Formation
- European Patent Litigator (Unified Patent Court) – 2023
- MASTER Droit, économie, gestion, Mention Droit de la propriété intellectuelle (Université de Strasbourg) – 2019
- D.U. Contentieux des Brevets en Europe (CEIPI) – 2016
- Ingénieur HEI (Hautes études industrielles) – 2005
Associations professionnelles en PI
- CNCPI : Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle – Membre du Bureau élu, mandat 2025–2027
- EPI : European Patent Institute
Distinctions métiers
IP Rising Star from Managing IP
Décideurs Magazine 2025
Éthique professionnelle
Nos CPI et avocats sont soumis à une déontologie stricte justifiant d’une éthique professionnelle certaine, à la fois vis-à-vis des clients et de leurs confrères. Ils s’engagent notamment à respecter les intérêts économiques du client, à réaliser leur mission jusqu’à sa finalisation, à travailler en toute transparence avec le client (devis, facturation, conditions générales de vente, frais annexes).
Conflits d’intérêts
Nos CPI et avocats respectent les règles déontologiques de leur profession relatives au conflit d’intérêts. A ce titre, ils s’assurent de l’absence de conflit d’intérêts préalablement au démarrage d’une nouvelle mission et informent le client dans les plus brefs délais de toute survenance de situation qui pourrait interférer sur le bon déroulement de la mission et/ou qui risquerait de compromettre l’exécution objective de celle-ci.
