Domaines d'expertises
Biographie
Cloé Sigal-Guille a rejoint le cabinet de conseil en propriété industrielle Santarelli en janvier 2022 à Toulouse, avant d’intégrer l’équipe parisienne en tant que Juriste en Propriété Industrielle. Elle s’est orientée en droit de la propriété intellectuelle dès ses études à Bordeaux puis à Nice. Elle a consacré son mémoire de recherche à une question d’actualité : l’ouverture des brevets sur les vaccins contre la Covid 19. A la suite de ses études, elle a intégre le programme de recherche européen DATA4C+, collaborant avec les centres de l’IRD, du Cirad et de l’INRAe.
Aux côtés de chercheurs spécialisés en protection des sols et en recherche environnementale, elle a conçu une stratégie visant à concilier diffusion et protection des données scientifiques. Son travail visait à valoriser la recherche tout en garantissant un accès élargi aux informations essentielles. Cette réflexion a donné lieu à un article publié dans le revue scientifique de l’AFES, EGS (Etude et Gesiton des Sols).
Aujourd’hui, Cloé accompagne une clientèle française et européenne variée, des grandes entreprises multinationales des secteurs de la mode et du luxe aux PME et start-ups. Elle intervient principalement dans la gestion stratégique des portefeuilles de titres de propriété industrielle, ainsi que dans les dossiers précontentieux et contentieux administratifs liés aux marques, dessins et modèles, droit d’auteur et lutte contre la contrefaçon. Impliquée au sein du cabinet et auprès des petites structures, elle est ambassadrice RSE et est à l’origine de la création de propositions de missions pro bono destinées aux start-ups européennes. Elle apporte également son expertise pour toute consultation ou recherche en propriété intellectuelle.
Formation
- 2021 | Master 2 Propriété intellectuelle et Droit du numérique (Université Côte d’Azur)
- 2020 | Master 1 Droit de la propriété intellectuelle (Université de Bordeaux IV)
- 2019 | Licence Droit Privé (Université de Bordeaux IV)
Associations professionnelles en PI
- CNCPI : Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle – membre du comité « Devenir CPI »
- APRAM : Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles
Éthique professionnelle
Nos CPI et avocats sont soumis à une déontologie stricte justifiant d’une éthique professionnelle certaine, à la fois vis-à-vis des clients et de leurs confrères. Ils s’engagent notamment à respecter les intérêts économiques du client, à réaliser leur mission jusqu’à sa finalisation et à travailler en toute transparence avec le client (devis, facturation, conditions générales de vente, frais annexes).
Conflits d’intérêts
Nos CPI et avocats respectent les règles déontologiques de leur profession relatives au conflit d’intérêts. A ce titre, ils s’assurent de l’absence de conflit d’intérêts préalablement au démarrage d’une nouvelle mission et informent le client dans les plus brefs délais de toute survenance de situation qui pourrait interférer sur le bon déroulement de la mission et/ou qui risquerait de compromettre l’exécution objective de celle-ci.
