Marques

Recherche d'antériorité, dépôt, renouvellement, analyse de la stratégie de protection, intervention dans les litiges, analyse contractuelle et audit de Propriété Industrielle :
les équipes de Santarelli traitent tous les aspects liés à la marque.
Ils sont en mesure d'assurer la gestion personnalisée des rappels de renouvellement
des marques.
La défense des droits de Propriété Industrielle des clients est l'une de leur spécialité.

Une prise en charge complète

Les experts Santarelli sont en mesure de :

• Vérifier la disponibilité du signe choisi tant en France que dans le monde au moyen d'outils dédiés,
   
• Traiter le dépôt des marques françaises et étrangères (et leur renouvellement) auprès
  des offices nationaux concernés, de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), de l'Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI), de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), et de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI).
   
• Analyser la stratégie de protection de la marque et son suivi par l'établissement de comptes-rendus réguliers sur l'évolution des procédures d'enregistrement du titre,
   
• Intervenir dans les litiges,
   
• Suivre les procédures d'examen résultant de ces dépôts. Le suivi est assuré jusqu'à l'enregistrement, y compris dans la phase d'opposition. L'expérience des procédures dans tous les pays et la connaissance des législations permettent aux experts Santarelli de conseiller efficacement les clients pour la prise de décisions souvent stratégiques,
   
• Préparer tout type de contrat (accord de coexistence, cession, licence),
   
• Réaliser l'audit de portefeuille de marques dans le cadre de la valorisation des actifs ou d'opérations de fusion/acquisition.

Spécialiste de la défense des droits

Santarelli bénéficie d'une forte notoriété dans la défense des droits de ses clients, lors des procédures d'opposition ou de contentieux.

Pour défendre les droits de ses clients, Santarelli s'appuie sur un solide réseau de correspondants et d'avocats locaux, répartis dans le monde.
Les déposants se voient proposer une surveillance régionale, nationale et/ou internationale de leurs titres de marque.
En matière de contrefaçon, Santarelli a acquis une grande expérience dans la mise en place de surveillances douanières et dans les procédures judiciaires qui en résultent.

Une gestion personnalisée

Santarelli propose à ses clients une gestion personnalisée des rappels de renouvellement de leurs marques. Cette offre est basée sur la mise en œuvre de plusieurs modèles de gestion de rappels adaptés aux spécificités de chaque client.